BELBOUCHET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BELBOUCHET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 642 134. Son siège social est situé 39 Grande rue, 39400 Longchaumois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MONIQUE VUILLET-A-CILES en qualité de autre.
Fiche d'identité de BELBOUCHET
INSEE- Dénomination
- BELBOUCHET
- SIREN
- 511 642 134
- SIRET (siège)
- 511 642 134 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63511642134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 642 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 avril 2009
- Siège social
- 39 GRANDE RUE, 39400, LONGCHAUMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELBOUCHET
Se reporter aux statuts.
Finances de BELBOUCHET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELBOUCHET
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Roland Gilbert Simon nom d'usage : SAMARDIA Roland SAMARDIA
Gérant · de avril 2009 à janvier 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BELBOUCHET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39400 LONGCHAUMOISSiègeActif
511 642 134 00015 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de BELBOUCHET
INPIComptes annuels de BELBOUCHET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELBOUCHET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELBOUCHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELBOUCHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BELBOUCHET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 09 juillet 2025 · N° 24/04571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELBOUCHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELBOUCHET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
SAMARDIA Roland Gilbert Simon nom d'usage : SAMARDIA n'est plus gérant. VUILLET-A-CILES Monique Marie Marguerite nom d'usage : SAMARDIA devient gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-01
- création
Date d'effet : 02 avril 2009
Questions fréquentes sur BELBOUCHET
Quel est le numéro SIREN de BELBOUCHET ?
Le numéro SIREN de BELBOUCHET est 511 642 134. Le SIRET de son siège social est 511 642 134 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63511642134.
Qui dirige BELBOUCHET ?
BELBOUCHET est dirigée par MONIQUE VUILLET-A-CILES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELBOUCHET ?
Le siège social de BELBOUCHET est situé 39 Grande rue, 39400 Longchaumois.
BELBOUCHET est-elle toujours en activité ?
Oui, BELBOUCHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELBOUCHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELBOUCHET.
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