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BELCASTEL

Active
Siren301 643 060SARL31500 TOULOUSECréée le 20 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
207 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 301 643 060, BELCASTEL est une SARL créée le 20 septembre 2006. Elle est domiciliée 30 rue Saint Ligory, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. Elle est dirigée par CATHERINE SAYEN, gérant.

Fiche d'identité de BELCASTEL

Dénomination
BELCASTEL
SIREN
301 643 060
SIRET (siège)
301 643 060 00041
N° TVA intracommunautaire
FR90301643060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 643 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
207 452,62 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
20 septembre 2006
Siège social
30 RUE SAINT LIGORY, 31500, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BELCASTEL

editions-architecture.com06 89 40 81 23contact@editions-architecture.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BELCASTEL

La décoration, l'ameublement, la vente et l'achat d'objets d'art, assistance à la maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'ouvrage déléguée, montage d'opérations immobilières. Editeur, la réalisation des projets et d'études relatifs à tous travaux d'urbanisme et d'aménagement immobilier, la mise en œuvre de toutes techniques de constructions. Expositions et édition. La participation de la Société à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes, notamment toute entreprise ou société dont l'objet serait susceptible de concourir à la réalisation de l'objet social et ce, par tous moyens, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, fusion, alliance ou société en participation. L'achat de tout immeuble, prise à bail de tous locaux servant à l'exercice de l'objet social.

Finances de BELCASTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELCASTEL

CS

CATHERINE SAYEN

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de BELCASTEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    301 643 060 00041 · ouvert le 30 juillet 2021 · NAF 7410Z

  • 12390 BELCASTELFermé

    301 643 060 00017 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 524Z

  • 31500 TOULOUSEFermé

    301 643 060 00025 · ouvert le 27 février 2006 · NAF 4778C

  • 31500 TOULOUSEFermé

    301 643 060 00033 · ouvert le 27 février 2006 · NAF 4778C

Documents juridiques de BELCASTEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2024

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de BELCASTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELCASTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELCASTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELCASTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELCASTEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELCASTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELCASTEL

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2006

Marques déposées par BELCASTEL

BELCASTEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU de BELCASTEL

    N° 3178942 · Déposée le 08 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 24, 33, 35, 41, 43 · expirée le 08 août 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BELCASTEL

Quel est le numéro SIREN de BELCASTEL ?

Le numéro SIREN de BELCASTEL est 301 643 060. Le SIRET de son siège social est 301 643 060 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90301643060.

Qui dirige BELCASTEL ?

BELCASTEL est dirigée par CATHERINE SAYEN, gérant.

Où se situe le siège social de BELCASTEL ?

Le siège social de BELCASTEL est situé 30 rue Saint Ligory, 31500 Toulouse.

BELCASTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELCASTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELCASTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELCASTEL.

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