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BELEY

Active
Siren488 167 123SARL25600 VIEUX-CHARMONTCréée le 25 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BELEY est une SARL immatriculée le 25 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 167 123. Son siège social est situé 17 rue du Manege, 25600 Vieux-Charmont. Son activité principale relève du code NAF 4332B. Elle est dirigée par SYLVAIN BELEY, gérant.

Fiche d'identité de BELEY

Dénomination
BELEY
SIREN
488 167 123
SIRET (siège)
488 167 123 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37488167123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 167 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4332B
Date de création
25 janvier 2006
Siège social
17 RUE DU MANEGE, 25600, VIEUX-CHARMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELEY

Menuiserie aluminium pvc installation de vérandas

Finances de BELEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELEY

SB

SYLVAIN BELEY

Gérant

Depuis la création (25 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de BELEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25600 VIEUX-CHARMONTSiègeActif

    488 167 123 00022 · ouvert le 03 janvier 2006 · NAF 4332B

  • 25200 GRAND-CHARMONTFermé

    488 167 123 00014 · ouvert le 03 janvier 2006 · NAF 4332B

Documents juridiques de BELEY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 01 août 2007

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de BELEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELEY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELEY

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2006

Questions fréquentes sur BELEY

Quel est le numéro SIREN de BELEY ?

Le numéro SIREN de BELEY est 488 167 123. Le SIRET de son siège social est 488 167 123 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37488167123.

Qui dirige BELEY ?

BELEY est dirigée par SYLVAIN BELEY, gérant.

Où se situe le siège social de BELEY ?

Le siège social de BELEY est situé 17 rue du Manege, 25600 Vieux-Charmont.

BELEY est-elle toujours en activité ?

Oui, BELEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELEY.

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