381 064 963
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
Fiche d'identité de 381 064 963
INSEE- Dénomination
- 381 064 963
- SIREN
- 381 064 963
- SIRET (siège)
- 381 064 963 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR43381064963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 064 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 381 064 963
Activités des sièges sociaux
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Dirigeants et représentants de 381 064 963
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 381 064 963
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
381 064 963 00030 · ouvert le 21 octobre 2014 · NAF 7010Z
- BESANCONFermé
381 064 963 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 741A
- BESANCONFermé
381 064 963 00022 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6910Z
Conformité de 381 064 963
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 381 064 963. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 381 064 963 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 381 064 963
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
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