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BELLAT SYLVAIN

Active
Siren917 736 431Entrepreneur individuel76750 BOISSAYCréée le 02 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLAT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2022, identifié par le SIREN 917 736 431. Le siège social de l'entreprise se trouve 117 rue du Colombier, 76750 Boissay. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BELLAT SYLVAIN

Dénomination
BELLAT SYLVAIN
SIREN
917 736 431
SIRET (siège)
917 736 431 00011
N° TVA intracommunautaire
FR08917736431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 736 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 janvier 2022
Siège social
117 RUE DU COLOMBIER, 76750, BOISSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLAT SYLVAIN

Location de logements

Finances de BELLAT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLAT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELLAT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76750 BOISSAYSiègeActif

    917 736 431 00011 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BELLAT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLAT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLAT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLAT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLAT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLAT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2022

Questions fréquentes sur BELLAT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BELLAT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BELLAT SYLVAIN est 917 736 431. Le SIRET de son siège social est 917 736 431 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08917736431.

Où se situe le siège social de BELLAT SYLVAIN ?

Le siège social de BELLAT SYLVAIN est situé 117 rue du Colombier, 76750 Boissay.

BELLAT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLAT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLAT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAT SYLVAIN.

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