BELLE MICHEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BELLE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 1994 sous le numéro SIREN 325 276 913. Elle est domiciliée 10 rue Francois Villon, 25300 Pontarlier. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BELLE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BELLE MICHEL
- SIREN
- 325 276 913
- SIRET (siège)
- 325 276 913 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR81325276913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 276 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 31 octobre 1994
- Siège social
- 10 RUE FRANCOIS VILLON, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELLE MICHEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BELLE MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
325 276 913 00036 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z
- 25300 PONTARLIERFermé
325 276 913 00028 · ouvert le 24 octobre 1994 · NAF 223E
Conformité de BELLE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1994
Questions fréquentes sur BELLE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BELLE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BELLE MICHEL est 325 276 913. Le SIRET de son siège social est 325 276 913 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81325276913.
Où se situe le siège social de BELLE MICHEL ?
Le siège social de BELLE MICHEL est situé 10 rue Francois Villon, 25300 Pontarlier.
BELLE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE MICHEL.
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