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CHAPUIS ALBERT

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Siren499 087 088Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 14 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS ALBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juillet 2007, identifié par le SIREN 499 087 088. Son siège social est situé La Tuilerie, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CHAPUIS ALBERT

Dénomination
CHAPUIS ALBERT
SIREN
499 087 088
SIRET (siège)
499 087 088 00039
N° TVA intracommunautaire
FR25499087088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 087 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
14 juillet 2007
Siège social
LA TUILERIE, 25300, PONTARLIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS ALBERT

Élevage d'autres animaux

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Finances de CHAPUIS ALBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS ALBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUIS ALBERT

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    499 087 088 00039 · ouvert le 25 novembre 2016 · NAF 0149Z

  • 25650 HAUTERIVE-LA-FRESSEActif

    499 087 088 00013 · ouvert le 14 juillet 2007 · NAF 6820A

  • 25300 PONTARLIERActif

    499 087 088 00021 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUIS ALBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS ALBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS ALBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juillet 2007

Questions fréquentes sur CHAPUIS ALBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS ALBERT ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS ALBERT est 499 087 088. Le SIRET de son siège social est 499 087 088 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25499087088.

Où se situe le siège social de CHAPUIS ALBERT ?

Le siège social de CHAPUIS ALBERT est situé La Tuilerie, 25300 Pontarlier.

CHAPUIS ALBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS ALBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS ALBERT.

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