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BELLE PASCAL

Active
Siren407 860 451Entrepreneur individuel26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 407 860 451. Elle est domiciliée Petit Brun, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BELLE PASCAL

Dénomination
BELLE PASCAL
SIREN
407 860 451
SIRET (siège)
407 860 451 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85407860451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 860 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
PETIT BRUN, 26190, SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLE PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSSiègeActif

    407 860 451 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BELLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BELLE PASCAL est 407 860 451. Le SIRET de son siège social est 407 860 451 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85407860451.

Où se situe le siège social de BELLE PASCAL ?

Le siège social de BELLE PASCAL est situé Petit Brun, 26190 Saint-Jean-en-Royans.

BELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLE PASCAL.

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