SAMUEL BERNADETTE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
Enregistré sous le numéro SIREN 431 120 815, SAMUEL BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua les Poncets, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de SAMUEL BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- SAMUEL BERNADETTE
- SIREN
- 431 120 815
- SIRET (siège)
- 431 120 815 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56431120815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 120 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- QUA LES PONCETS, 26190, SAINT-JEAN-EN-ROYANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAMUEL BERNADETTE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de SAMUEL BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSSiègeActif
431 120 815 00011 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0124Z
Conformité de SAMUEL BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAMUEL BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAMUEL BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAMUEL BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur SAMUEL BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de SAMUEL BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de SAMUEL BERNADETTE est 431 120 815. Le SIRET de son siège social est 431 120 815 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56431120815.
Où se situe le siège social de SAMUEL BERNADETTE ?
Le siège social de SAMUEL BERNADETTE est situé Qua les Poncets, 26190 Saint-Jean-en-Royans.
SAMUEL BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SAMUEL BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAMUEL BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAMUEL BERNADETTE.
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