BELLEDONNE CHAMOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BELLEDONNE CHAMOUX est une société civile immatriculée le 31 décembre 2004 sous le numéro SIREN 433 828 761. Elle est domiciliée 294 Che des Pres Potex, 74380 Bonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PEGUET GAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BELLEDONNE CHAMOUX
INSEE- Dénomination
- BELLEDONNE CHAMOUX
- SIREN
- 433 828 761
- SIRET (siège)
- 433 828 761 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR47433828761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 828 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 2004
- Siège social
- 294 CHE DES PRES POTEX, 74380, BONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELLEDONNE CHAMOUX
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de BELLEDONNE CHAMOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLEDONNE CHAMOUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 décembre 2004) · 21 ans
Établissements de BELLEDONNE CHAMOUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74380 BONNESiègeActif
433 828 761 00026 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6820B
- 38100 GRENOBLEFermé
433 828 761 00018 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 703E
Documents juridiques de BELLEDONNE CHAMOUX
INPIComptes annuels de BELLEDONNE CHAMOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEDONNE CHAMOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLEDONNE CHAMOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEDONNE CHAMOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLEDONNE CHAMOUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLEDONNE CHAMOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLEDONNE CHAMOUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2004
Questions fréquentes sur BELLEDONNE CHAMOUX
Quel est le numéro SIREN de BELLEDONNE CHAMOUX ?
Le numéro SIREN de BELLEDONNE CHAMOUX est 433 828 761. Le SIRET de son siège social est 433 828 761 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47433828761.
Qui dirige BELLEDONNE CHAMOUX ?
BELLEDONNE CHAMOUX est dirigée par PEGUET GAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLEDONNE CHAMOUX ?
Le siège social de BELLEDONNE CHAMOUX est situé 294 Che des Pres Potex, 74380 Bonne.
BELLEDONNE CHAMOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLEDONNE CHAMOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLEDONNE CHAMOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEDONNE CHAMOUX.
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