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BELLET DANIEL

Active
Siren400 782 728Entrepreneur individuel34700 LE BOSCCréée le 01 octobre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1976 sous le numéro SIREN 400 782 728. Son siège social est situé Loiras du Bosc, 34700 Le Bosc. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELLET DANIEL

Dénomination
BELLET DANIEL
SIREN
400 782 728
SIRET (siège)
400 782 728 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22400782728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 782 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 octobre 1976
Siège social
LOIRAS DU BOSC, 34700, LE BOSC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET DANIEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34700 LE BOSCSiègeActif

    400 782 728 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1976

Questions fréquentes sur BELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLET DANIEL est 400 782 728. Le SIRET de son siège social est 400 782 728 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22400782728.

Où se situe le siège social de BELLET DANIEL ?

Le siège social de BELLET DANIEL est situé Loiras du Bosc, 34700 Le Bosc.

BELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET DANIEL.

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