BELLET MAURICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 311 749 147, BELLET MAURICE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale 6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. BELLET MAURICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BELLET MAURICE
INSEE- Dénomination
- BELLET MAURICE
- SIREN
- 311 749 147
- SIRET (siège)
- 311 749 147 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR31311749147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 749 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- RTE NATIONALE 6, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLET MAURICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BELLET MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeFermé
311 749 147 00014 · NAF 6820B
Conformité de BELLET MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLET MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLET MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BELLET MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BELLET MAURICE ?
Le numéro SIREN de BELLET MAURICE est 311 749 147. Le SIRET de son siège social est 311 749 147 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31311749147.
Où se situe le siège social de BELLET MAURICE ?
Le siège social de BELLET MAURICE est situé Rte Nationale 6, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.
BELLET MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLET MAURICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLET MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET MAURICE.
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