BELLET MAURICE
Active0121Z · Culture de la vigne
BELLET MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 430 840 330. Elle est domiciliée av Pasteur, 34480 Pouzolles. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BELLET MAURICE
INSEE- Dénomination
- BELLET MAURICE
- SIREN
- 430 840 330
- SIRET (siège)
- 430 840 330 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76430840330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 840 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- AV PASTEUR, 34480, POUZOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELLET MAURICE
Culture de la vigne
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Établissements de BELLET MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34480 POUZOLLESSiègeActif
430 840 330 00012 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0121Z
Conformité de BELLET MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELLET MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELLET MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur BELLET MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BELLET MAURICE ?
Le numéro SIREN de BELLET MAURICE est 430 840 330. Le SIRET de son siège social est 430 840 330 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76430840330.
Où se situe le siège social de BELLET MAURICE ?
Le siège social de BELLET MAURICE est situé av Pasteur, 34480 Pouzolles.
BELLET MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLET MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLET MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET MAURICE.
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