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BELLET ROBERT

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Siren418 852 927Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 11 novembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLET ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1987 sous le numéro SIREN 418 852 927. Son siège social est situé 14 Clos St Jean, 01800 Meximieux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BELLET ROBERT

Dénomination
BELLET ROBERT
SIREN
418 852 927
SIRET (siège)
418 852 927 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35418852927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 852 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 novembre 1987
Siège social
14 CLOS ST JEAN, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLET ROBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLET ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLET ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLET ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    418 852 927 00015 · ouvert le 11 novembre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BELLET ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLET ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1987

Questions fréquentes sur BELLET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BELLET ROBERT ?

Le numéro SIREN de BELLET ROBERT est 418 852 927. Le SIRET de son siège social est 418 852 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35418852927.

Où se situe le siège social de BELLET ROBERT ?

Le siège social de BELLET ROBERT est situé 14 Clos St Jean, 01800 Meximieux.

BELLET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLET ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLET ROBERT.

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