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DELPON JACQUES

Active
Siren903 315 224Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 315 224, DELPON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2021. Elle est domiciliée 2158 Rte de Charnoz, 01800 Meximieux. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELPON JACQUES

Dénomination
DELPON JACQUES
SIREN
903 315 224
SIRET (siège)
903 315 224 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36903315224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 315 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
2158 RTE DE CHARNOZ, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELPON JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELPON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELPON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELPON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    903 315 224 00019 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELPON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELPON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELPON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELPON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELPON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELPON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELPON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur DELPON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DELPON JACQUES ?

Le numéro SIREN de DELPON JACQUES est 903 315 224. Le SIRET de son siège social est 903 315 224 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36903315224.

Où se situe le siège social de DELPON JACQUES ?

Le siège social de DELPON JACQUES est situé 2158 Rte de Charnoz, 01800 Meximieux.

DELPON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DELPON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELPON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELPON JACQUES.

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