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BELLEVILLE 1

Active
Siren378 745 343SCI78930 Auffreville-BrasseuilCréée le 20 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

BELLEVILLE 1 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 745 343. Elle est domiciliée 9 RTE 9 Route NATIONALE, 78930 Auffreville-Brasseuil. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. BOUCHY PATRICK RENE GILBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELLEVILLE 1

Dénomination
BELLEVILLE 1
SIREN
378 745 343
SIRET (siège)
378 745 343 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60378745343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 745 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
20 juillet 1990
Siège social
9 RTE 9 Route NATIONALE , 78930, Auffreville-Brasseuil
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BELLEVILLE 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEVILLE 1

B

BOUCHY PATRICK RENE GILBERT

Gérant

Depuis la création (20 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de BELLEVILLE 1

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78930 Auffreville-BrasseuilSiègeFermé

    378 745 343 00012 · ouvert le 20 juillet 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de BELLEVILLE 1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de BELLEVILLE 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEVILLE 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEVILLE 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BELLEVILLE 1. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond

    Décision du 06 mars 2025 · N° 24/06411

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLEVILLE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEVILLE 1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1990

Questions fréquentes sur BELLEVILLE 1

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE 1 ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLE 1 est 378 745 343. Le SIRET de son siège social est 378 745 343 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60378745343.

Qui dirige BELLEVILLE 1 ?

BELLEVILLE 1 est dirigée par BOUCHY PATRICK RENE GILBERT, gérant.

Où se situe le siège social de BELLEVILLE 1 ?

Le siège social de BELLEVILLE 1 est situé 9 RTE 9 Route NATIONALE, 78930 Auffreville-Brasseuil.

BELLEVILLE 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLEVILLE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLEVILLE 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLEVILLE 1.

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