BELLEVILLE BERNARD

Active

Siren427 567 698Entrepreneur individuel74150 ETERCYCréée le 01 janvier 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 567 698, BELLEVILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Les Traversis, 74150 Etercy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BELLEVILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: BELLEVILLE BERNARD
SIREN: 427 567 698
SIRET (siège): 427 567 698 00019
N° TVA intracommunautaire: FR35427567698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 567 698
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 1987
Siège social: LES TRAVERSIS, 74150, ETERCY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELLEVILLE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BELLEVILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLEVILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLEVILLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74150 ETERCYSiègeActif
427 567 698 00019 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BELLEVILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLEVILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLEVILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLEVILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLEVILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLEVILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLEVILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur BELLEVILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BELLEVILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BELLEVILLE BERNARD est 427 567 698. Le SIRET de son siège social est 427 567 698 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35427567698.

Où se situe le siège social de BELLEVILLE BERNARD ?

Le siège social de BELLEVILLE BERNARD est situé Les Traversis, 74150 Etercy.