BELLI
Active- Chiffre d'affaires 2024
- Non publié
- Résultat net 2024
- Non publié
- Capital social
- 122 k€
- Effectif
- Non publié
BELLI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 1970, identifiée par le SIREN 770 200 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 av d'Oyonnax, 01100 Bellignat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2229B. Elle est dirigée par ERIC CHANAL HUGON, président de sas.
Fiche d'identité de BELLI
INSEE- Dénomination
- BELLI
- SIREN
- 770 200 947
- SIRET (siège)
- 770 200 947 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94770200947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Bourg-en-Bresse 770 200 947
- Greffe
- Bourg-en-Bresse
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 121 500 €
- Code NAF / APE
- 2229B
- Date de création
- 29 juillet 1970
- Siège social
- 46 AV D'OYONNAX, 01100, BELLIGNAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BELLI
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BELLI
Conception, réalisation, fabrication et commercialisation en gros de produits en matière plastique (moulage,tous travaux comportant transformation de la matière plastique).
Finances de BELLI
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2021 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2020 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 24 décembre 2025
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de BELLI
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2024
Directeur général
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2024
Commissaire aux comptes titulaire
LE KAB AUDIT
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BELLI
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01100 BELLIGNATSiègeActif
770 200 947 00016 · ouvert le 01 mai 1970 · NAF 2222Z
- 01460 NURIEUX-VOLOGNATActif
770 200 947 00024 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 5210B
Documents juridiques de BELLI
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BELLI
INPIBELLI a déposé les comptes annuels de 6 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de BELLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLI. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4 ème chambre B
Décision du 23 juin 2025 · N° 2024F00083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/11908
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 1992 · N° 90-40.415
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLI
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Président : CHANAL HUGON Eric Roger Jean ; Directeur général : CHANAL HUGON Christelle Michèle Janine ; Commissaire aux comptes titulaire : MONNET Hélène ; Commissaire aux comptes suppléant : LE KAB AUDIT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : CHANAL HUGON ERIC ROGER JEAN. Directeur général : CHANAL HUGON CHRISTELLE MICHELE JANINE. Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01. Commissaire aux comptes suppléant : TESTARD Lucien.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1970
Marques déposées par BELLI
INPIBELLI est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeBellijardin
N° 3220927 · Déposée le 16 avril 2003 · Marque semi-figurative
Classes 20, 21, 25 · valable jusqu’au 16 avril 2033
- Marque renouveléeBelli
N° 3220926 · Déposée le 16 avril 2003 · Marque semi-figurative
Classes 20, 21 · valable jusqu’au 16 avril 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de BELLI
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à BELLI et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 181 k€.
Fourniture de récupérateur d’eau de pluie pour la CA du GN
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION · notifié le 28 août 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans · 1 offre reçue
105 k€FournituresRécupérateur d’eau
CC MEUSE ROGNON · notifié le 08 avril 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 3 offres reçues
75,8 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BELLI
Quel est le numéro SIREN de BELLI ?
Le numéro SIREN de BELLI est 770 200 947. Le SIRET de son siège social est 770 200 947 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94770200947.
Qui dirige BELLI ?
BELLI est dirigée par ERIC CHANAL HUGON, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLI ?
Le siège social de BELLI est situé 46 av d'Oyonnax, 01100 Bellignat.
BELLI est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLI.
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