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BELLOUGA IMMO

Active
Siren790 311 948SCI71850 CHARNAY-LES-MACONCréée le 07 janvier 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,5 k€

BELLOUGA IMMO est une SCI immatriculée le 7 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 311 948. Elle est domiciliée 65 IMP DES TERRES MICHAUD 65 Impasse des Terres Michaud, 71850 Charnay-les-Macon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE BAYLE en qualité de autre.

Fiche d'identité de BELLOUGA IMMO

Dénomination
BELLOUGA IMMO
SIREN
790 311 948
SIRET (siège)
790 311 948 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67790311948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 311 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 450 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 janvier 2013
Siège social
65 IMP DES TERRES MICHAUD 65 Impasse des Terres Michaud, 71850, CHARNAY-LES-MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLOUGA IMMO

acquisition, location, gestion et administration de biens immobiliers et de terrains

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Finances de BELLOUGA IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELLOUGA IMMO

SB

STEPHANE BAYLE

Autre

Depuis la création (07 janvier 2013) · 13 ans

D

DOMAINE DE LA POUZADOUIRE

Autre

Depuis la création (07 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de BELLOUGA IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONSiègeActif

    790 311 948 00018 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLOUGA IMMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2013

  • Acte

Conformité de BELLOUGA IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLOUGA IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLOUGA IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLOUGA IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELLOUGA IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur BELLOUGA IMMO

Quel est le numéro SIREN de BELLOUGA IMMO ?

Le numéro SIREN de BELLOUGA IMMO est 790 311 948. Le SIRET de son siège social est 790 311 948 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67790311948.

Qui dirige BELLOUGA IMMO ?

BELLOUGA IMMO est dirigée par STEPHANE BAYLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLOUGA IMMO ?

Le siège social de BELLOUGA IMMO est situé 65 IMP DES TERRES MICHAUD 65 Impasse des Terres Michaud, 71850 Charnay-les-Macon.

BELLOUGA IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLOUGA IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLOUGA IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLOUGA IMMO.