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BELMOR90340

Active
Siren907 900 070SCI90340 CHEVREMONTCréée le 06 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 907 900 070, BELMOR90340 est une SCI créée le 6 décembre 2021. Elle est domiciliée 12 rue de l'Usine, 90340 Chevremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DELPHINE BELARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELMOR90340

Dénomination
BELMOR90340
SIREN
907 900 070
SIRET (siège)
907 900 070 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71907900070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 900 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2021
Siège social
12 RUE DE L'USINE, 90340, CHEVREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELMOR90340

L'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous les autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet

Finances de BELMOR90340

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELMOR90340

DB

DELPHINE BELARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2021) · 4 ans

JM

JOEL MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de BELMOR90340

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90340 CHEVREMONTSiègeActif

    907 900 070 00018 · ouvert le 23 novembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELMOR90340

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de BELMOR90340

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELMOR90340. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELMOR90340

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELMOR90340. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELMOR90340 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELMOR90340 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELMOR90340

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-06 · Début d'activité : 2021-11-23

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2021

Questions fréquentes sur BELMOR90340

Quel est le numéro SIREN de BELMOR90340 ?

Le numéro SIREN de BELMOR90340 est 907 900 070. Le SIRET de son siège social est 907 900 070 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71907900070.

Qui dirige BELMOR90340 ?

BELMOR90340 est dirigée par DELPHINE BELARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELMOR90340 ?

Le siège social de BELMOR90340 est situé 12 rue de l'Usine, 90340 Chevremont.

BELMOR90340 est-elle toujours en activité ?

Oui, BELMOR90340 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELMOR90340 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELMOR90340.

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