BELOEIL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,6 k€
BELOEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 518 380. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue du Lavoir, 84110 Buisson. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par GHISLAINE CASTAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BELOEIL
INSEE- Dénomination
- BELOEIL
- SIREN
- 399 518 380
- SIRET (siège)
- 399 518 380 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR66399518380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 518 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 janvier 1995
- Siège social
- 49 RUE DU LAVOIR , 84110, BUISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELOEIL
Exploitation de biens viticoles
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Finances de BELOEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELOEIL
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Établissements de BELOEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 BUISSONSiègeActif
399 518 380 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BELOEIL
INPIConformité de BELOEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELOEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELOEIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/04018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 janvier 2025 · N° 2024L00536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-17.210
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELOEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELOEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : BELOEIL Ghislaine né(e) CASTAN
- création
Date d'effet : 17 janvier 1995
Questions fréquentes sur BELOEIL
Quel est le numéro SIREN de BELOEIL ?
Le numéro SIREN de BELOEIL est 399 518 380. Le SIRET de son siège social est 399 518 380 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66399518380.
Qui dirige BELOEIL ?
BELOEIL est dirigée par GHISLAINE CASTAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELOEIL ?
Le siège social de BELOEIL est situé 49 rue du Lavoir, 84110 Buisson.
BELOEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BELOEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELOEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELOEIL.
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