LES TROIS SOEURS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 646 610, LES TROIS SOEURS est une société civile créée le 23 mai 2016. Son siège social est situé 2240 Rte de Roaix, 84110 Buisson. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PASCALE FAVEREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LES TROIS SOEURS
INSEE- Dénomination
- LES TROIS SOEURS
- SIREN
- 820 646 610
- SIRET (siège)
- 820 646 610 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11820646610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 646 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 mai 2016
- Siège social
- 2240 RTE DE ROAIX , 84110, BUISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS SOEURS
Culture de la vigne
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Finances de LES TROIS SOEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de LES TROIS SOEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 BUISSONSiègeActif
820 646 610 00015 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LES TROIS SOEURS
INPIConformité de LES TROIS SOEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS SOEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS SOEURS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 10
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2023F01273
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/58024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 10
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2023F01273
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/01290
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 07 juin 2024 · N° 20/01856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02947
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 juin 2019 · N° 18-18.377
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS SOEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS SOEURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-23 · Début d'activité : 2016-05-01
- création
Date d'effet : 23 mai 2016
Questions fréquentes sur LES TROIS SOEURS
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS SOEURS ?
Le numéro SIREN de LES TROIS SOEURS est 820 646 610. Le SIRET de son siège social est 820 646 610 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11820646610.
Qui dirige LES TROIS SOEURS ?
LES TROIS SOEURS est dirigée par PASCALE FAVEREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS SOEURS ?
Le siège social de LES TROIS SOEURS est situé 2240 Rte de Roaix, 84110 Buisson.
LES TROIS SOEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS SOEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS SOEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS SOEURS.
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