BELUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 804 212 991, BELUS est une SCI créée le 26 août 2014. Elle est domiciliée 877 Rte de Thonon immeuble les Champs Fleuris S2, 74390 Chatel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ELODIE BEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BELUS
INSEE- Dénomination
- BELUS
- SIREN
- 804 212 991
- SIRET (siège)
- 804 212 991 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR83804212991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 212 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 août 2014
- Siège social
- 877 RTE DE THONON IMMEUBLE LES CHAMPS FLEURIS S2, 74390, CHATEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELUS
Acquisition, administration, exploitation et aliénation de tous biens immobiliers et toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social
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Finances de BELUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELUS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de BELUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
804 212 991 00025 · ouvert le 12 août 2014 · NAF 6820B
- 74360 BONNEVAUXFermé
804 212 991 00017 · ouvert le 12 août 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de BELUS
INPIConformité de BELUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELUS. Elles s'échelonnent de 1992 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 1995 · N° 92-19.754
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 mai 1992 · N° 90-16.395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEL Elodie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-26 · Début d'activité : 2014-08-12
- création
Date d'effet : 26 août 2014
Questions fréquentes sur BELUS
Quel est le numéro SIREN de BELUS ?
Le numéro SIREN de BELUS est 804 212 991. Le SIRET de son siège social est 804 212 991 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83804212991.
Qui dirige BELUS ?
BELUS est dirigée par ELODIE BEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELUS ?
Le siège social de BELUS est situé 877 Rte de Thonon immeuble les Champs Fleuris S2, 74390 Chatel.
BELUS est-elle toujours en activité ?
Oui, BELUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELUS.
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