BELY SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 918 268 541, BELY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 21 février 2022. Elle est domiciliée 52 rue des Pierraillers, 85000 La Roche-sur-Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BELY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BELY SEBASTIEN
- SIREN
- 918 268 541
- SIRET (siège)
- 918 268 541 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09918268541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 268 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 février 2022
- Siège social
- 52 RUE DES PIERRAILLERS, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELY SEBASTIEN
Location de logements
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Finances de BELY SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELY SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BELY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif
918 268 541 00011 · ouvert le 21 février 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de BELY SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELY SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2022
Questions fréquentes sur BELY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BELY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BELY SEBASTIEN est 918 268 541. Le SIRET de son siège social est 918 268 541 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09918268541.
Où se situe le siège social de BELY SEBASTIEN ?
Le siège social de BELY SEBASTIEN est situé 52 rue des Pierraillers, 85000 La Roche-sur-Yon.
BELY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BELY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELY SEBASTIEN.
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