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BELZA

Active
Siren438 912 198SCI31000 TOULOUSECréée le 16 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
700 €
Effectif
Non publié

BELZA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2001, identifiée par le SIREN 438 912 198. Son siège social est situé 24 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN EL BAZ, gérant.

Fiche d'identité de BELZA

Dénomination
BELZA
SIREN
438 912 198
SIRET (siège)
438 912 198 00027
N° TVA intracommunautaire
FR18438912198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 912 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 août 2001
Siège social
24 RUE D'ALSACE LORRAINE, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELZA

ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, PROPRIETE, MISE EN VALEUR TRANSFORMATION, AMENAGEMENT, ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, LEURS ACCESSOIRES, ANNEXES OU COMPLEMENTS.

Finances de BELZA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELZA

MB

MARTINE BEN AYCH

Autre

Depuis la création (16 août 2001) · 25 ans

JE

JEAN EL BAZ

Gérant

Depuis la création (16 août 2001) · 25 ans

Établissements de BELZA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    438 912 198 00027 · ouvert le 26 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 31000 TOULOUSEFermé

    438 912 198 00019 · ouvert le 26 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELZA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 16 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de BELZA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELZA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BELZA. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELZA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2001

Questions fréquentes sur BELZA

Quel est le numéro SIREN de BELZA ?

Le numéro SIREN de BELZA est 438 912 198. Le SIRET de son siège social est 438 912 198 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18438912198.

Qui dirige BELZA ?

BELZA est dirigée par JEAN EL BAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELZA ?

Le siège social de BELZA est situé 24 rue d'Alsace Lorraine, 31000 Toulouse.

BELZA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELZA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELZA.

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