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BEN ALI MOHAMMED

Active
Siren990 247 710Entrepreneur individuel70120 CombeaufontaineCréée le 12 août 2025

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 990 247 710, BEN ALI MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 12 août 2025. Son siège social est situé 17 RUE de Vesoul, 70120 Combeaufontaine. BEN ALI MOHAMMED relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de BEN ALI MOHAMMED

Dénomination
BEN ALI MOHAMMED
SIREN
990 247 710
SIRET (siège)
990 247 710 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93990247710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 247 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
12 août 2025
Siège social
17 RUE de Vesoul, 70120, Combeaufontaine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEN ALI MOHAMMED

Livraison à domicile

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Établissements de BEN ALI MOHAMMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 CombeaufontaineSiègeActif

    990 247 710 00017 · ouvert le 12 août 2025 · NAF 5320Z

Conformité de BEN ALI MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN ALI MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN ALI MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEN ALI MOHAMMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2025

Questions fréquentes sur BEN ALI MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de BEN ALI MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de BEN ALI MOHAMMED est 990 247 710. Le SIRET de son siège social est 990 247 710 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93990247710.

Où se situe le siège social de BEN ALI MOHAMMED ?

Le siège social de BEN ALI MOHAMMED est situé 17 RUE de Vesoul, 70120 Combeaufontaine.

BEN ALI MOHAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BEN ALI MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEN ALI MOHAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN ALI MOHAMMED.

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