495 356 255
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 495 356 255
INSEE- Dénomination
- 495 356 255
- SIREN
- 495 356 255
- SIRET (siège)
- 495 356 255 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR65495356255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 356 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 495 356 255
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Dirigeants et représentants de 495 356 255
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 495 356 255
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
495 356 255 00036 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 4789Z
- BESANCONFermé
495 356 255 00010 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 4771Z
Conformité de 495 356 255
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 495 356 255. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 495 356 255 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 495 356 255
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-12 · Début d'activité : 2022-10-10
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-01 · Début d'activité : 2018-01-03
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
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