BEN SASSI MOHAMED

Active

Siren395 059 314Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 16 mai 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 059 314, BEN SASSI MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 16 mai 1994. Son siège social est situé 114 av Marechal Foch, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de BEN SASSI MOHAMED

INSEE

Dénomination: BEN SASSI MOHAMED
SIREN: 395 059 314
SIRET (siège): 395 059 314 00017
N° TVA intracommunautaire: FR41395059314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 395 059 314
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 452V
Date de création: 16 mai 1994
Siège social: 114 AV MARECHAL FOCH, 83000, TOULON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BEN SASSI MOHAMED

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BEN SASSI MOHAMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEN SASSI MOHAMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEN SASSI MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

83000 TOULONSiègeFermé
395 059 314 00017 · ouvert le 16 mai 1994 · NAF 452V

Documents juridiques de BEN SASSI MOHAMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEN SASSI MOHAMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEN SASSI MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEN SASSI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN SASSI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEN SASSI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEN SASSI MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 mai 1994

Questions fréquentes sur BEN SASSI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BEN SASSI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BEN SASSI MOHAMED est 395 059 314. Le SIRET de son siège social est 395 059 314 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41395059314.

Où se situe le siège social de BEN SASSI MOHAMED ?

Le siège social de BEN SASSI MOHAMED est situé 114 av Marechal Foch, 83000 Toulon.