BEN TANFOUS, OUSSAMA
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
BEN TANFOUS, OUSSAMA est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2021, identifiée par le SIREN 903 124 311. Elle est domiciliée 6018 rue Alain, J4Z 1 Brossard (Québec). Son activité principale est vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de BEN TANFOUS, OUSSAMA
INSEE- Dénomination
- BEN TANFOUS, OUSSAMA
- SIREN
- 903 124 311
- SIRET (siège)
- 903 124 311 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR82903124311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 124 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 01 septembre 2021
- Siège social
- 6018 rue Alain, J4Z 1, Brossard (Québec)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BEN TANFOUS, OUSSAMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEN TANFOUS, OUSSAMA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BEN TANFOUS, OUSSAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- J4Z 1 Brossard (Québec)SiègeActif
903 124 311 00015 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4791A
Documents juridiques de BEN TANFOUS, OUSSAMA
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de BEN TANFOUS, OUSSAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEN TANFOUS, OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BEN TANFOUS, OUSSAMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEN TANFOUS, OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEN TANFOUS, OUSSAMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2021
Questions fréquentes sur BEN TANFOUS, OUSSAMA
Quel est le numéro SIREN de BEN TANFOUS, OUSSAMA ?
Le numéro SIREN de BEN TANFOUS, OUSSAMA est 903 124 311. Le SIRET de son siège social est 903 124 311 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82903124311.
Où se situe le siège social de BEN TANFOUS, OUSSAMA ?
Le siège social de BEN TANFOUS, OUSSAMA est situé 6018 rue Alain, J4Z 1 Brossard (Québec).
BEN TANFOUS, OUSSAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BEN TANFOUS, OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEN TANFOUS, OUSSAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEN TANFOUS, OUSSAMA.
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