BENEZET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 411 849, BENEZET est une SCI créée le 10 août 2006. Son siège social est situé 14 Che de la Fontaine, 30580 Brouzet-les-Ales. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ELISABETH FRANCOIS, autre.
Fiche d'identité de BENEZET
INSEE- Dénomination
- BENEZET
- SIREN
- 491 411 849
- SIRET (siège)
- 491 411 849 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71491411849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 411 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 août 2006
- Siège social
- 14 CHE DE LA FONTAINE, 30580, BROUZET-LES-ALES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BENEZET
ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION TERRAINS IMMEUBLES PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL
Finances de BENEZET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BENEZET
INSEEÉtablissements de BENEZET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30580 BROUZET-LES-ALESSiègeActif
491 411 849 00020 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B
- 30580 BROUZET-LES-ALESFermé
491 411 849 00012 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de BENEZET
INPIComptes annuels de BENEZET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENEZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BENEZET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENEZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BENEZET. Elles s'échelonnent de 1998 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/01027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 26 février 2015 · N° 14/08624
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 octobre 1998 · N° 95-21.219
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BENEZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BENEZET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- création
Date d'effet : 10 août 2006
Questions fréquentes sur BENEZET
Quel est le numéro SIREN de BENEZET ?
Le numéro SIREN de BENEZET est 491 411 849. Le SIRET de son siège social est 491 411 849 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71491411849.
Qui dirige BENEZET ?
BENEZET est dirigée par ELISABETH FRANCOIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BENEZET ?
Le siège social de BENEZET est situé 14 Che de la Fontaine, 30580 Brouzet-les-Ales.
BENEZET est-elle toujours en activité ?
Oui, BENEZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BENEZET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BENEZET.
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