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LE MANOIR

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Siren498 802 297SCI30580 BROUZET-LES-ALESCréée le 05 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions62 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 802 297, LE MANOIR est une SCI créée le 5 juin 2007. Son siège social est situé 1624 Rte des Fumades, 30580 Brouzet-les-Ales. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de LE MANOIR

Dénomination
LE MANOIR
SIREN
498 802 297
SIRET (siège)
498 802 297 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28498802297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 802 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 juin 2007
Siège social
1624 RTE DES FUMADES, 30580, BROUZET-LES-ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MANOIR

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LE MANOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MANOIR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE MANOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30580 BROUZET-LES-ALESSiègeActif

    498 802 297 00016 · ouvert le 05 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE MANOIR

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE MANOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MANOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MANOIR. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MANOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MANOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2007

Questions fréquentes sur LE MANOIR

Quel est le numéro SIREN de LE MANOIR ?

Le numéro SIREN de LE MANOIR est 498 802 297. Le SIRET de son siège social est 498 802 297 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28498802297.

Où se situe le siège social de LE MANOIR ?

Le siège social de LE MANOIR est situé 1624 Rte des Fumades, 30580 Brouzet-les-Ales.

LE MANOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MANOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MANOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MANOIR.

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