BENHAMMADA DJAMEL

Active

Siren399 751 981Entrepreneur individuel25720 BEURECréée le 31 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 751 981, BENHAMMADA DJAMEL est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1995. Elle est domiciliée 9 B Rte de Lyon, 25720 Beure. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BENHAMMADA DJAMEL

INSEE

Dénomination: BENHAMMADA DJAMEL
SIREN: 399 751 981
SIRET (siège): 399 751 981 00040
N° TVA intracommunautaire: FR44399751981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 751 981
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 31 janvier 1995
Siège social: 9 B RTE DE LYON, 25720, BEURE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BENHAMMADA DJAMEL

Commerce antiquités brocante

Finances de BENHAMMADA DJAMEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENHAMMADA DJAMEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENHAMMADA DJAMEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

25720 BEURESiègeActif
399 751 981 00040 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 4789Z
25000 BESANCONFermé
399 751 981 00016 · ouvert le 06 février 1995 · NAF 452V
25300 PONTARLIERFermé
399 751 981 00024 · ouvert le 11 février 1998 · NAF 522G

Documents juridiques de BENHAMMADA DJAMEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2019

Acte

Comptes annuels de BENHAMMADA DJAMEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENHAMMADA DJAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENHAMMADA DJAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENHAMMADA DJAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENHAMMADA DJAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENHAMMADA DJAMEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 juin 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-04 · Début d'activité : 2019-02-01

15 mai 2025création
Date d'effet : 31 janvier 1995

Questions fréquentes sur BENHAMMADA DJAMEL

Quel est le numéro SIREN de BENHAMMADA DJAMEL ?

Le numéro SIREN de BENHAMMADA DJAMEL est 399 751 981. Le SIRET de son siège social est 399 751 981 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44399751981.

Où se situe le siège social de BENHAMMADA DJAMEL ?

Le siège social de BENHAMMADA DJAMEL est situé 9 B Rte de Lyon, 25720 Beure.