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SEGUIN DAVID

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Siren383 344 256Entrepreneur individuel25720 BEURECréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 344 256, SEGUIN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1991. Son siège social est situé Rte de Lyon Assoc Fc Gens du Voyage et Gadje 26 A, 25720 Beure. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEGUIN DAVID

Dénomination
SEGUIN DAVID
SIREN
383 344 256
SIRET (siège)
383 344 256 00037
N° TVA intracommunautaire
FR04383344256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 344 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
RTE DE LYON ASSOC FC GENS DU VOYAGE ET GADJE 26 A, 25720, BEURE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEGUIN DAVID

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de SEGUIN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEGUIN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEGUIN DAVID

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25720 BEURESiègeActif

    383 344 256 00037 · ouvert le 16 novembre 2017 · NAF 4789Z

  • 25000 BESANCONActif

    383 344 256 00029 · ouvert le 04 juin 1993 · NAF 4789Z

  • 06130 GRASSEFermé

    383 344 256 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 521J

Documents juridiques de SEGUIN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEGUIN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEGUIN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEGUIN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEGUIN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEGUIN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEGUIN DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur SEGUIN DAVID

Quel est le numéro SIREN de SEGUIN DAVID ?

Le numéro SIREN de SEGUIN DAVID est 383 344 256. Le SIRET de son siège social est 383 344 256 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04383344256.

Où se situe le siège social de SEGUIN DAVID ?

Le siège social de SEGUIN DAVID est situé Rte de Lyon Assoc Fc Gens du Voyage et Gadje 26 A, 25720 Beure.

SEGUIN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, SEGUIN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEGUIN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEGUIN DAVID.

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