BENSOUSSAN DANIEL

Active

Siren901 914 549Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 01 septembre 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BENSOUSSAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2020, identifié par le SIREN 901 914 549. Elle est domiciliée 47 Rte d'Espagne la Clairiere Appt 225, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BENSOUSSAN DANIEL

INSEE

Dénomination: BENSOUSSAN DANIEL
SIREN: 901 914 549
SIRET (siège): 901 914 549 00018
N° TVA intracommunautaire: FR51901914549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 901 914 549
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 septembre 2020
Siège social: 47 RTE D'ESPAGNE LA CLAIRIERE APPT 225, 31100, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BENSOUSSAN DANIEL

Location de logements

Finances de BENSOUSSAN DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BENSOUSSAN DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BENSOUSSAN DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31100 TOULOUSESiègeActif
901 914 549 00018 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de BENSOUSSAN DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BENSOUSSAN DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BENSOUSSAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BENSOUSSAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BENSOUSSAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BENSOUSSAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BENSOUSSAN DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2020

Questions fréquentes sur BENSOUSSAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BENSOUSSAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de BENSOUSSAN DANIEL est 901 914 549. Le SIRET de son siège social est 901 914 549 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51901914549.

Où se situe le siège social de BENSOUSSAN DANIEL ?

Le siège social de BENSOUSSAN DANIEL est situé 47 Rte d'Espagne la Clairiere Appt 225, 31100 Toulouse.