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BERGASSE JEAN

Active
Siren413 637 984Entrepreneur individuel34460 CESSENON-SUR-ORBCréée le 31 décembre 1987

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 413 637 984, BERGASSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av de la Gare, 34460 Cessenon-sur-Orb. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BERGASSE JEAN

Dénomination
BERGASSE JEAN
SIREN
413 637 984
SIRET (siège)
413 637 984 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45413637984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 637 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
34 AV DE LA GARE, 34460, CESSENON-SUR-ORB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERGASSE JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de BERGASSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34460 CESSENON-SUR-ORBSiègeFermé

    413 637 984 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Conformité de BERGASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERGASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERGASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERGASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BERGASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERGASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BERGASSE JEAN est 413 637 984. Le SIRET de son siège social est 413 637 984 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45413637984.

Où se situe le siège social de BERGASSE JEAN ?

Le siège social de BERGASSE JEAN est situé 34 av de la Gare, 34460 Cessenon-sur-Orb.

BERGASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERGASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERGASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERGASSE JEAN.

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