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BERGIER SERGE

Active
Siren453 680 431Entrepreneur individuel25320 BYANS-SUR-DOUBSCréée le 01 mai 2004
Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 680 431, BERGIER SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Grande rue, 25320 Byans-sur-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BERGIER SERGE

Dénomination
BERGIER SERGE
SIREN
453 680 431
SIRET (siège)
453 680 431 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64453680431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 680 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 mai 2004
Siège social
21 GRANDE RUE, 25320, BYANS-SUR-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERGIER SERGE

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BERGIER SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERGIER SERGE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERGIER SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 BYANS-SUR-DOUBSSiègeActif

    453 680 431 00013 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BERGIER SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERGIER SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERGIER SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERGIER SERGE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERGIER SERGE.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 02 octobre 2025 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 17 mars 2025 · publié le 02 octobre 2025 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon

RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Date de cessation des paiements : 22 Mars 2022 - DEPOT DE L’ETAT DU PASSIF (art L 641-13 du code de commerce) au Tribunal judiciaire de BESANCON où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication devant le Juge Commissaire - N° RG : 22/00002

Aucune mention de BERGIER SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERGIER SERGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2025-03-17 · RLJ autre décision ne dessaisissant pas la juridiction - Date de cessation des paiements : 22 Mars 2022 - DEPOT DE L’ETAT DU PASSIF (art L 641-13 du code de commerce) au Tribunal judiciaire de BESANCON où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication devant le Juge Commissaire - N° RG : 22/00002

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2004

Questions fréquentes sur BERGIER SERGE

Quel est le numéro SIREN de BERGIER SERGE ?

Le numéro SIREN de BERGIER SERGE est 453 680 431. Le SIRET de son siège social est 453 680 431 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64453680431.

Où se situe le siège social de BERGIER SERGE ?

Le siège social de BERGIER SERGE est situé 21 Grande rue, 25320 Byans-sur-Doubs.

BERGIER SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERGIER SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERGIER SERGE est-elle en procédure collective ?

BERGIER SERGE a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 2 octobre 2025 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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