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BERNAD CLAUDE

Active
Siren529 791 493Entrepreneur individuel66170 SAINT-FELIU-D'AMONTCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 791 493, BERNAD CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 4 rue Prevert, 66170 Saint-Feliu-d'Amont. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BERNAD CLAUDE

Dénomination
BERNAD CLAUDE
SIREN
529 791 493
SIRET (siège)
529 791 493 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03529791493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 791 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
4 RUE PREVERT, 66170, SAINT-FELIU-D'AMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAD CLAUDE

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BERNAD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66170 SAINT-FELIU-D'AMONTSiègeActif

    529 791 493 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BERNAD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BERNAD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BERNAD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BERNAD CLAUDE est 529 791 493. Le SIRET de son siège social est 529 791 493 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03529791493.

Où se situe le siège social de BERNAD CLAUDE ?

Le siège social de BERNAD CLAUDE est situé 4 rue Prevert, 66170 Saint-Feliu-d'Amont.

BERNAD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAD CLAUDE.

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