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BERNARD ARLETTE

Active
Siren398 565 127Entrepreneur individuel12370 BELMONT-SUR-RANCECréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD ARLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1994, identifié par le SIREN 398 565 127. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ramiere, 12370 Belmont-sur-Rance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BERNARD ARLETTE

Dénomination
BERNARD ARLETTE
SIREN
398 565 127
SIRET (siège)
398 565 127 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61398565127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 565 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
LA RAMIERE, 12370, BELMONT-SUR-RANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD ARLETTE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de BERNARD ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD ARLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12370 BELMONT-SUR-RANCESiègeActif

    398 565 127 00014 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BERNARD ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur BERNARD ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD ARLETTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD ARLETTE est 398 565 127. Le SIRET de son siège social est 398 565 127 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61398565127.

Où se situe le siège social de BERNARD ARLETTE ?

Le siège social de BERNARD ARLETTE est situé La Ramiere, 12370 Belmont-sur-Rance.

BERNARD ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD ARLETTE.

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