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BERNARD Arthaud

Active
Siren983 359 142Entrepreneur individuel77230 Dammartin-en-GoëleCréée le 11 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD Arthaud est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 359 142. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL des Mûriers, 77230 Dammartin-en-Goële. Son activité principale relève du code NAF 7320Z.

Fiche d'identité de BERNARD Arthaud

Dénomination
BERNARD Arthaud
SIREN
983 359 142
SIRET (siège)
983 359 142 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45983359142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 359 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7320Z
Date de création
11 janvier 2024
Siège social
6 ALL des Mûriers, 77230, Dammartin-en-Goële
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD Arthaud

ETUDES DE MARCHE ET SONDAGES

Finances de BERNARD Arthaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD Arthaud

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD Arthaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77230 Dammartin-en-GoëleSiègeActif

    983 359 142 00012 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 7320Z

Documents juridiques de BERNARD Arthaud

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD Arthaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD Arthaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD Arthaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Arthaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD Arthaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD Arthaud

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2024

Questions fréquentes sur BERNARD Arthaud

Quel est le numéro SIREN de BERNARD Arthaud ?

Le numéro SIREN de BERNARD Arthaud est 983 359 142. Le SIRET de son siège social est 983 359 142 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45983359142.

Où se situe le siège social de BERNARD Arthaud ?

Le siège social de BERNARD Arthaud est situé 6 ALL des Mûriers, 77230 Dammartin-en-Goële.

BERNARD Arthaud est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD Arthaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD Arthaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Arthaud.

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