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BERNARD DAMIEN

Active
Siren398 037 903Entrepreneur individuel84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 09 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1994, identifié par le SIREN 398 037 903. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Blaches, 84110 Vaison-la-Romaine. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD DAMIEN

Dénomination
BERNARD DAMIEN
SIREN
398 037 903
SIRET (siège)
398 037 903 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71398037903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 037 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
09 juillet 1994
Siège social
LES BLACHES, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DAMIEN

Culture de la vigne

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Finances de BERNARD DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif

    398 037 903 00018 · ouvert le 09 juillet 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNARD DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1994

Questions fréquentes sur BERNARD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN est 398 037 903. Le SIRET de son siège social est 398 037 903 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71398037903.

Où se situe le siège social de BERNARD DAMIEN ?

Le siège social de BERNARD DAMIEN est situé Les Blaches, 84110 Vaison-la-Romaine.

BERNARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DAMIEN.

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