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BERNARD DAMIEN

Active
Siren539 787 200Entrepreneur individuel44690 LA HAIE-FOUASSIERECréée le 03 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2011, identifié par le SIREN 539 787 200. Elle est domiciliée 16 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD DAMIEN

Dénomination
BERNARD DAMIEN
SIREN
539 787 200
SIRET (siège)
539 787 200 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59539787200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 787 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 novembre 2011
Siège social
16 RUE DU PATIS, 44690, LA HAIE-FOUASSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DAMIEN

Location de logements

Finances de BERNARD DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44690 LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif

    539 787 200 00010 · ouvert le 03 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2011

Questions fréquentes sur BERNARD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN est 539 787 200. Le SIRET de son siège social est 539 787 200 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59539787200.

Où se situe le siège social de BERNARD DAMIEN ?

Le siège social de BERNARD DAMIEN est situé 16 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere.

BERNARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DAMIEN.

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