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BERNARD DANIELE

Active
Siren440 569 440Entrepreneur individuel83340 CABASSECréée le 01 octobre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNARD DANIELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2001, identifié par le SIREN 440 569 440. Son siège social est situé Nationale 100 Rte d'Apt, 83340 Cabasse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BERNARD DANIELE

Dénomination
BERNARD DANIELE
SIREN
440 569 440
SIRET (siège)
440 569 440 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09440569440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 569 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
NATIONALE 100 RTE D'APT, 83340, CABASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANIELE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BERNARD DANIELE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83340 CABASSESiègeActif

    440 569 440 00017 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

  • 84220 CABRIERES-D AVIGNONActif

    440 569 440 00025 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Conformité de BERNARD DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur BERNARD DANIELE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANIELE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANIELE est 440 569 440. Le SIRET de son siège social est 440 569 440 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440569440.

Où se situe le siège social de BERNARD DANIELE ?

Le siège social de BERNARD DANIELE est situé Nationale 100 Rte d'Apt, 83340 Cabasse.

BERNARD DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANIELE.

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