BERNARD DOMINIQUE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 323 454 710, BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 22 Che du Vallon Chez M Bernard Maurice, 69004 Lyon. BERNARD DOMINIQUE relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNARD DOMINIQUE
- SIREN
- 323 454 710
- SIRET (siège)
- 323 454 710 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR04323454710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 454 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- -
- Siège social
- 22 CHE DU VALLON CHEZ M BERNARD MAURICE, 69004, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DOMINIQUE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BERNARD DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69004 LYONSiègeActif
323 454 710 00027 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9609Z
- 69001 LYONFermé
323 454 710 00019 · NAF 5573
Conformité de BERNARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 323 454 710. Le SIRET de son siège social est 323 454 710 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04323454710.
Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé 22 Che du Vallon Chez M Bernard Maurice, 69004 Lyon.
BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.
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