BERNARD DOMINIQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 217 733. Elle est domiciliée rue de la Planche de Pierre, 21190 Merceuil. BERNARD DOMINIQUE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNARD DOMINIQUE
- SIREN
- 814 217 733
- SIRET (siège)
- 814 217 733 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84814217733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 217 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 2015
- Siège social
- RUE DE LA PLANCHE DE PIERRE, 21190, MERCEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DOMINIQUE
Culture de la vigne
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Établissements de BERNARD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 MERCEUILSiègeActif
814 217 733 00017 · ouvert le 03 juin 2014 · NAF 0121Z
Conformité de BERNARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2015
Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 814 217 733. Le SIRET de son siège social est 814 217 733 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84814217733.
Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé rue de la Planche de Pierre, 21190 Merceuil.
BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.
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