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BERNARD ELIETTE

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Siren410 393 706Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MERCréée le 01 janvier 1995

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 410 393 706, BERNARD ELIETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée 1070 Che les Hauts du Lancon, 83110 Sanary-sur-Mer. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BERNARD ELIETTE

Dénomination
BERNARD ELIETTE
SIREN
410 393 706
SIRET (siège)
410 393 706 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94410393706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 393 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
1070 CHE LES HAUTS DU LANCON, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD ELIETTE

Culture de la vigne

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Établissements de BERNARD ELIETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    410 393 706 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Conformité de BERNARD ELIETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD ELIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD ELIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD ELIETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNARD ELIETTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD ELIETTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD ELIETTE est 410 393 706. Le SIRET de son siège social est 410 393 706 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94410393706.

Où se situe le siège social de BERNARD ELIETTE ?

Le siège social de BERNARD ELIETTE est situé 1070 Che les Hauts du Lancon, 83110 Sanary-sur-Mer.

BERNARD ELIETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD ELIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD ELIETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD ELIETTE.