BERNARD ELIETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 410 393 706, BERNARD ELIETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée 1070 Che les Hauts du Lancon, 83110 Sanary-sur-Mer. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BERNARD ELIETTE
INSEE- Dénomination
- BERNARD ELIETTE
- SIREN
- 410 393 706
- SIRET (siège)
- 410 393 706 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94410393706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 393 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 1070 CHE LES HAUTS DU LANCON, 83110, SANARY-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD ELIETTE
Culture de la vigne
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Établissements de BERNARD ELIETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif
410 393 706 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Conformité de BERNARD ELIETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD ELIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD ELIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD ELIETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BERNARD ELIETTE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD ELIETTE ?
Le numéro SIREN de BERNARD ELIETTE est 410 393 706. Le SIRET de son siège social est 410 393 706 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94410393706.
Où se situe le siège social de BERNARD ELIETTE ?
Le siège social de BERNARD ELIETTE est situé 1070 Che les Hauts du Lancon, 83110 Sanary-sur-Mer.
BERNARD ELIETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD ELIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD ELIETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD ELIETTE.
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