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BROUSSAIS HUBERT

Active
Siren415 051 911Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MERCréée le 01 septembre 1975

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSAIS HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1975, identifié par le SIREN 415 051 911. Le siège social de l'entreprise se trouve 587 Che de la Devinotte, 83110 Sanary-sur-Mer. BROUSSAIS HUBERT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROUSSAIS HUBERT

Dénomination
BROUSSAIS HUBERT
SIREN
415 051 911
SIRET (siège)
415 051 911 00030
N° TVA intracommunautaire
FR16415051911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 051 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 septembre 1975
Siège social
587 CHE DE LA DEVINOTTE, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSSAIS HUBERT

Culture de la vigne

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Établissements de BROUSSAIS HUBERT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    415 051 911 00030 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z

  • 83000 TOULONFermé

    415 051 911 00014 · ouvert le 01 septembre 1975 · NAF 741A

  • 83000 TOULONFermé

    415 051 911 00022 · ouvert le 22 juillet 1998 · NAF 6910Z

Conformité de BROUSSAIS HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAIS HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAIS HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSAIS HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1975

Questions fréquentes sur BROUSSAIS HUBERT

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAIS HUBERT ?

Le numéro SIREN de BROUSSAIS HUBERT est 415 051 911. Le SIRET de son siège social est 415 051 911 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16415051911.

Où se situe le siège social de BROUSSAIS HUBERT ?

Le siège social de BROUSSAIS HUBERT est situé 587 Che de la Devinotte, 83110 Sanary-sur-Mer.

BROUSSAIS HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAIS HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAIS HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAIS HUBERT.

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