BERNARD FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 176 957. Elle est domiciliée 10 Parc de la Touques, 76130 Mont-Saint-Aignan. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BERNARD FABIENNE
- SIREN
- 381 176 957
- SIRET (siège)
- 381 176 957 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR17381176957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 176 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 18 mars 1991
- Siège social
- 10 PARC DE LA TOUQUES, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FABIENNE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BERNARD FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNARD FABIENNE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif
381 176 957 00060 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7022Z
- 76000 ROUENFermé
381 176 957 00011 · ouvert le 18 mars 1991 · NAF 804C
- 76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLEFermé
381 176 957 00029 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 804C
- 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé
381 176 957 00037 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 804C
- 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé
381 176 957 00045 · ouvert le 21 décembre 2004 · NAF 8559A
Documents juridiques de BERNARD FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1991
Questions fréquentes sur BERNARD FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BERNARD FABIENNE est 381 176 957. Le SIRET de son siège social est 381 176 957 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17381176957.
Où se situe le siège social de BERNARD FABIENNE ?
Le siège social de BERNARD FABIENNE est situé 10 Parc de la Touques, 76130 Mont-Saint-Aignan.
BERNARD FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FABIENNE.
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