BERNARD FENASSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 199 k€
BERNARD FENASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 705 005. Elle est domiciliée Bordeneuve, 11420 Belpech. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BERNARD FENASSE, gérant.
Fiche d'identité de BERNARD FENASSE
INSEE- Dénomination
- BERNARD FENASSE
- SIREN
- 801 705 005
- SIRET (siège)
- 801 705 005 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27801705005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 705 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 199 340 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 avril 2014
- Siège social
- BORDENEUVE , 11420, BELPECH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FENASSE
Exercice d' activités réputées agricoles au sens de l article l 311 1 Du Code rural
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Finances de BERNARD FENASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD FENASSE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BERNARD FENASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11420 BELPECHSiègeActif
801 705 005 00016 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BERNARD FENASSE
INPIConformité de BERNARD FENASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FENASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD FENASSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNARD FENASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FENASSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant : FENASSE Bernard, Julien ; Gérant : FENASSE Gaëtan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-17 · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 17 avril 2014
Questions fréquentes sur BERNARD FENASSE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FENASSE ?
Le numéro SIREN de BERNARD FENASSE est 801 705 005. Le SIRET de son siège social est 801 705 005 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27801705005.
Qui dirige BERNARD FENASSE ?
BERNARD FENASSE est dirigée par BERNARD FENASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BERNARD FENASSE ?
Le siège social de BERNARD FENASSE est situé Bordeneuve, 11420 Belpech.
BERNARD FENASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FENASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FENASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FENASSE.
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