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BERNARD FRANCINE

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Siren400 727 301Entrepreneur individuel01800 JOYEUXCréée le 01 janvier 1994

Enregistré sous le numéro SIREN 400 727 301, BERNARD FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à Joyeux (01800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BERNARD FRANCINE

Dénomination
BERNARD FRANCINE
SIREN
400 727 301
SIRET (siège)
400 727 301 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96400727301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 727 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
01800, JOYEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD FRANCINE

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Établissements de BERNARD FRANCINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01800 JOYEUXSiègeFermé

    400 727 301 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A

Conformité de BERNARD FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BERNARD FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCINE ?

Le numéro SIREN de BERNARD FRANCINE est 400 727 301. Le SIRET de son siège social est 400 727 301 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96400727301.

Où se situe le siège social de BERNARD FRANCINE ?

Le siège social de BERNARD FRANCINE est situé à Joyeux (01800).

BERNARD FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCINE.