BERNARD FRANCINE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 400 727 301, BERNARD FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à Joyeux (01800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BERNARD FRANCINE
INSEE- Dénomination
- BERNARD FRANCINE
- SIREN
- 400 727 301
- SIRET (siège)
- 400 727 301 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96400727301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 727 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 01800, JOYEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD FRANCINE
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Établissements de BERNARD FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01800 JOYEUXSiègeFermé
400 727 301 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A
Conformité de BERNARD FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BERNARD FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD FRANCINE ?
Le numéro SIREN de BERNARD FRANCINE est 400 727 301. Le SIRET de son siège social est 400 727 301 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96400727301.
Où se situe le siège social de BERNARD FRANCINE ?
Le siège social de BERNARD FRANCINE est situé à Joyeux (01800).
BERNARD FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD FRANCINE.
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