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BERNARD JACQUES

Active
Siren327 170 346Entrepreneur individuel86340 VERNONCréée le 01 janvier 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 327 170 346. Son siège social est situé Ld la Vente, 86340 Vernon. L'entreprise déclare le code NAF 012G comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD JACQUES

Dénomination
BERNARD JACQUES
SIREN
327 170 346
SIRET (siège)
327 170 346 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60327170346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 170 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012G
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
LD LA VENTE, 86340, VERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86340 VERNONSiègeFermé

    327 170 346 00016 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 012G

Documents juridiques de BERNARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur BERNARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNARD JACQUES est 327 170 346. Le SIRET de son siège social est 327 170 346 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60327170346.

Où se situe le siège social de BERNARD JACQUES ?

Le siège social de BERNARD JACQUES est situé Ld la Vente, 86340 Vernon.

BERNARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JACQUES.

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